Déposée le 6 juillet 1979 par SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET domicilié(e) (S.A.) Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE, - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108948.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET - (S.A.) Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE, - France
CABINET FLECHNER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016
Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410175 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription - Transmission de propriété n°37427 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°37428 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, peaux, malles et valises, sacs de voyage, sacs de ville, sacs de plage, sacs de sport, sacs à main, mallettes, serviettes, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie.Vêtements, notamment pantalons, jupes, robes, vestes, y compris pour le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements de ski et de sports d'hiver, vêtements de pluie, chemises, chemisettes, pull-overs, maillots et culottes de sport, maillots de corps à manches courtes, maillots de bain, sorties de bain, robes de plage, peignoirs, bonnets, casquettes, bas, chaussettes, bottes, chaussures de sport et de loisirs, sandales, pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société, articles de gymnastique et de sport notamment balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badmington, de racketball, skis, fixations de ski, sacs de sport, housses pour articles de sport, accessoires de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets, planches, masques, palmes, bouées, patins à glace, gants de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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